informations légales
Ces pages constituent la version beta de notre site internet.
Elle a été mise en ligne en janvier 2015.il ne s'agit que d'une ébauche, dont la structure & les contenus évolueront au flis du temps.
éditeur
CLUB 22301
6 rue Emile Landrin
75020 Paris
association
inscrite au registre tenu par la Préfecture de Paris
présidée par Bruno FRESNAiS
hébergement
ONLiNE.NET : http://www.online.net/frCréation du site
Philippe BARRÉ, sur une base TOWeb Edition StudioConditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de konseï et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Responsabilité quant au contenu
Le CLUB 22301 apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. konseïl ne peut toutefois pas garantir l'exactitude de l'information qui s'y trouve. L'utilisateur est conscient que l'information proposée est susceptible d'être modifiée sans avis préalable.
Le CLUB 22301 décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.Le CLUB 22301 décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.
Les caractéristiques et la disponibilité des produits & services mentionnés dans ce service web sont valables pour la France métropolitaine.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site www club-22301.fr en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du CLUB 22301.
Droit d'auteur
Le site www club-22301.fr constitue une création protégée par le droit d'auteur.Les textes, dessins, photos, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit du CUB 22301.
Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.Marques et domaines
La marque CLUB 22301 est déposée auprès de l'iNPi.Les domaines club-22301.fr .eu .com sont déposés respectivement auprès de l'afnic, eurid, icann.
Droit d'accès au fichier informatisé
Tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.Formulaire de contact
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles membres du CLUB 22301.
Le CLUB 22301 s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez.Il n'en sera fait usage que dans le cadre pour lesquelles elles sont collectées.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : CLUB 22301 6 rue Emile Landrin 75020 Paris (France).
Droit commercial
La marque CLUB 22301 et toutes les marques commerciales citées sur ce site sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.
Déclaration CNiL
Le présent site internet bénéficie des dispositions de la "dispense n° 7" issue de la délibération n° 2006-138 du 09/05/2006 décidant de "la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe" (publiée au J.O. n° 128 du 03/06/2006).